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ALIMENTATION - MATERIEL - LITIERE

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L'utilisation de ce site internet est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après. En accédant à ce site, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, les conditions générales d'utilisation décrites sur la présente page.

 

1. Informations générales

Le site internet des aliments de L'escaille, www.escaille.com ci-après dénommé "le site internet" est la propriété de la société ALIFAR SA, dont le siège social est situé rue Bois des Broux, 37 à 5080 Rhisnes. 
Numéro d'entreprise : BE 0408.380.589

Responsable du site internet (webmaster) : Julien HENNAU

Réalisation du site internet : WEB-Xperience - www.web-xperience.be - info@web-xperience.be
Les éléments graphiques (logos, pictos, boutons, ...) ainsi que le code source des pages sont la propriété intellectuelle de WEB-Xperience. Il est strictement interdit de reproduire de quelques façons que ce soit ces éléments.

Le webmaster décline toute responsabilité pour les dommages pouvant résulter de l’utilisation des informations de ce site Internet. Par conséquent, l’internaute est entièrement responsable de l’utilisation qu’il fait de ces informations.

 

2. Contenu et liens hypertextes

Le webmaster apporte le plus grand soin à la création de son site. Il ne garantit toutefois pas l'exactitude des informations qui y sont proposées. L'utilisateur est également conscient que ces informations sont susceptibles d'être modifiées sans avis préalable. Il en résulte que le webmaster du site décline toute responsabilité quant au contenu de son site ou à l'utilisation qui pourrait en être faite.

Les liens hypertextes présents sur ce site et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité du webmaster quant au contenu de ce site. Les risques liés à l'utilisation de ces sites incombent pleinement à l'utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d'utilisation.

En outre, le webmaster ne peut pas être tenu responsable des erreurs dans les adresses de site ou les noms de domaine figurant dans son site.

Malgré les efforts consentis pour éviter autant que possible toute interruption due à des problèmes techniques, le webmaster et WEB-Xperience déclinent toute responsabilité du fait d'interruptions de services ou d'autres problèmes techniques.

Vous souhaitez créer à partir de votre site un lien hypertexte vers ce site ? Nous vous invitons à prendre d'abord contact avec le propriétaire du site internet à l'adresse info@escaille.com qui vous informera dans les plus brefs délais de l'admissibilité de votre demande.

 

3. Droits de propriété intellectuelle

Les textes, mises en page, illustrations et autres éléments constitutifs du site sont protégés par le droit d'auteur ou, s'agissant de bases de données par un droit spécifique. Tous ces éléments constituent la propriété du webmaster ou, le cas échéant, d'un tiers auprès duquel le webmaster a obtenu les autorisations nécessaires.

Conformément aux dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins, l’internaute a le droit de télécharger et de reproduire les informations figurant sur ce site pour son usage personnel et à condition d’en mentionner la source. Elles ne pourront toutefois être utilisées à des fins commerciales ni publicitaires.

 

4. Protection des données à caractère personnel

En principe, l'accès aux informations disponibles sur ou via le site s'opère sans devoir fournir des données à caractère personnel, telles nom, adresse postale, adresse de courrier électronique...

Exceptionnellement, en vue d'obtenir des services complémentaires (demande d'information, réservation, espace membre, abonnement à une lettre d'information…) il est possible que des informations personnelles, essentiellement des coordonnées, soient demandées à l'utilisateur. Dans ce cas, l'utilisateur est averti préalablement et les données sont traitées conformément aux dispositions de la loi du 8 décembre 1992 relative au traitement de données à caractère personnel. Concrètement, cela signifie notamment que:

Vos données à caractère personnel ne pourront être recueillies et traitées que conformément aux finalités indiquées lors de leur collecte.
Vous disposerez du droit de consulter vos données personnelles, afin de vérifier leur exactitude et de faire corriger les éventuelles erreurs les concernant. A cet effet, vous pourrez prendre contact avec le responsable du traitement de vos données dont les coordonnées figurent ci-dessus.
Si vous nous communiquez votre adresse email (Newsletter), vous acceptez de recevoir des emails de notre part afin de vous communiquer des informations sur les produits, promotions ou événements à venir. Si vous ne souhaitez pas recevoir d'emails, contactez-nous à l'adresse mentionnée ci-dessus.

Le propriétaire du site offre la possibilité de s’abonner à des lettres d’information (newsletters). Vous pouvez à tout moment vous désabonner : soit via la lettre d’information proprement dite. Le n'entretient pas de partenariat ou de relations spéciales avec des agences de publicité sur Internet.

Conformément à la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel, l’internaute a le droit de consulter et, si nécessaire, de faire rectifier les données en question.

 

5. Utilisation à des fins statistiques d'informations relatives à la navigation


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